Ressources de l’Agence du revenu du Canada pour les promoteurs de régimes
Découvrez ici même les pratiques exemplaires relatives à la gouvernance, à la conception, à l’administration et à l’information en ce qui a trait aux régimes d’épargne au travail.
Il existe de nombreux aspects à prendre en considération dans le cadre de l’administration d’un régime d’épargne au travail pour le compte de votre entreprise, notamment ce qui suit :
- Gouvernance
- Conception du régime
- Administration du régime
- Information à l’intention des employés
Les ressources ci-après fournissent des renseignements détaillés pour vous aider à vous acquitter de vos responsabilités relativement à l’administration du régime.
Ressources de l’ARC à l’intention des administrateurs de régimes de retraite au travail :
- REER et autres régimes enregistrés pour la retraite (T4040) – Renseignements qui ne figurent pas nécessairement dans votre trousse liée au Guide général d’impôt et de prestations relativement à ce qui suit :
- Régimes de retraite enregistrés (RRE)
- Régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER)
- Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)
- Régimes de pension déterminés (RPD)
- Régimes de pension agréés collectifs (RPAC)
- Paiement de revenu accumulé (PRA)
- Guide de l’employeur — les retenues sur la paie et les versements (renseignements de base) T4001 – Renseignements à l’intention des :
- Employeurs
- Fiduciaires
- Payeurs d’autres sommes liées à l’emploi
- Exécuteurs testamentaires
- Liquidateurs
- Administrateurs ou administrateurs de sociétés
- Guide du facteur d'équivalence – T4084 – Comment calculer un facteur d’équivalence si vous êtes un employeur offrant un RPA ou un régime de participation différée aux bénéfices (RPDB).
- Guide du facteur d’équivalence rectifié – RC4137 – Comment calculer un facteur d’équivalence rectifié si vous êtes un administrateur d’un RPA ou le fiduciaire d’un RPDB.
- T10SUM – Sommaire des facteurs d’équivalence rectifiés
- T10 – Facteur d’équivalence rectifié (FER)
- Plafonds des cotisations – Ces tableaux indiquent les plafonds annuels pour ce qui suit :
- Cotisations déterminées (CD)
- Prestations déterminées (PD)
- REER
- RPDB
- Comptes d’épargne libres d’impôt (CELI)
- Maximum des gains annuels ouvrant droit à pension (MGAP)
- Taux de cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC) – Renseignements sur ce qui suit :
- Taux de cotisation au RPC
- Maximums
- Exemptions
En savoir plus sur ce sujet
REER et autres régimes enregistrés pour la retraite - Agence du revenu du Canada
Guide de l’employeur — les retenues sur la paie et les versements (renseignements de base) T4001 - Agence du revenu du Canada
Guide du facteur d'équivalence – T4084 - Agence du revenu du Canada
Guide du facteur d’équivalence rectifié – RC4137 - Agence du revenu du Canada
T10SUM – Sommaire des facteurs d’équivalence rectifiés - Agence du revenu du Canada
T10 – Facteur d’équivalence rectifié (FER) - Agence du revenu du Canada
Plafonds des cotisations - Agence du revenu du Canada
Taux de cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC) - Agence du revenu du Canada
Ce que les gens ayant votre profil ont aussi regardé
-
Régimes et couvertures d’assurance collective Trouvez un régime d’assurance collective simple et économique pour préserver votre compétitivité et l’engagement de vos participants au régime, tout en les aidant à gérer leur santé et leur mieux-être.
-
Régimes et solutions Découvrez les régimes de retraite collectifs et les solutions d’épargne de Manuvie, comme les REER, les CELI, les rentes et les régimes conçus pour la retraite des employés.